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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS
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PRINCE DE GRAMMONTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE GRAMMONTS
GEORGES BONFILS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1535767
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque PRINCE DE GRAMMONTS

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE GRAMMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS domicilié(e) 20, Quai d'Alger, 34200 SETE (dossier no 2145976) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 680 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2145976) - France.

La marque PRINCE DE GRAMMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE DE GRAMMONTS est expirée depuis le 9 juin 2009.

GEORGES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHEBEC , CORMOLET , LE VIEUX CHAPITRE , BERAND VERMEIL , COMOLET , GRAMMONTS , BERAND , CLERVILLON , PRINCE DE LUNE , CUVÉE DU CHEVALIER CLERVILLE


GEORGES BONFILS (société anonyme) - 20, Quai d'Alger, 34200 SETE (dossier no 2145976) - France - SIREN 552680225


NOVAMARK - (dossier no 2145976) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 1999 n°2145976 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356912 - Publication au BOPI 2002-10-14

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